Skip to main content

Mentions légales

Contact

AURH - 4 quai Guillaume Le Testu - 76063 Le Havre Cedex
SIRET : 781 064 076 00040

Aurore Le Roux - Responsable communication
Directeur de la publication : Max Yvetot, Directeur général, AURH 

RÉALISATION

Site réalisé par l'agence DBCOM
10 Place Léon Meyer
76600 Le Havre
Tél. : 02 35 41 54 43
RCS Le Havre B 430 023 101
Gérants : Eric Bidault et David Mabille 

HÉBERGEMENT

Ce site est hébergé chez OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Conditions générales d'utilisation du site

Adhésion aux conditions générales d'utilisation :
Toute consultation des pages du site subséquentes à la présente page emporte reconnaissance par l'utilisateur des termes des présentes conditions générales d'utilisation.

Objet du site

Le site a pour objet principal de fournir des informations sur l'Agence d'Urbanisme de la Région du Havre et de l'Estuaire de la Seine et ses activités (AURH).
Le présent site constitue une œuvre dont l'AURH est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ayant été assurés par 37e Parallèle Multimédia. Les dessins, images sont la propriété de l'AURH ou de tiers ayant autorisé l'AURH à les utiliser.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de l'AURH, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Mise à jour

L'AURH fait ses meilleurs efforts pour proposer sur son site des informations à jour. Toutes les informations portées à la connaissance des personnes accédant au site ont été sélectionnées à une date déterminée. Elles peuvent nécessiter une mise à jour qui a pu ne pas intervenir à la date de leur consultation pour des motifs techniques ou non, ou faire l'objet d'une altération. L'AURH ne saurait être tenue responsable de toute erreur ou omission. Toute mise à jour, nouveau service ou nouvelle caractéristique qui améliore ou augmente un ou plusieurs services existants sera soumis aux présentes conditions

Liens hypertextes

La mise en place d'un lien hypertexte vers le site Internet : www.aurh.fr nécessite une autorisation préalable écrite de l'AURH. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec la chargée de communication.
L'AURH ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir du site : www.aurh.fr et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites. Ces liens hypertextes sont indépendants du site de l'AURH. Ces liens ne constituent en aucun cas une approbation ou un partenariat entre l'AURH et ces sites.

Limitation de responsabilité

L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni l'AURH, ni les membres de son personnel ne peuvent être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, transmission de virus qui pourraient infecter son équipement informatique ou toute autre bien à l'occasion de la connexion et/ou de la consultation et/ou utilisation du site, préjudice financier résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés, ou des informations qui y figurent quelle qu'en soit la nature.
Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.
L'utilisateur garantit l'AURH ainsi que toutes les personnes impliquées dans la création, la production et la distribution du présent site, contre toute demande, responsabilité, frais résultant de la violation des présentes conditions générales ou en relation avec l'usage du site.

Droit applicable

Les présentes conditions générales sont soumises au droit interne français.

Accès au site

L'AURH se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre, de restreindre ou d'interrompre l'accès à tout ou partie du site, et ce, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, et ce sans préavis.

Mise à jour des conditions générales d'utilisation du site

L'AURH se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les conditions générales d'utilisation du site. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les conditions générales en vigueur.


 Octobre 2020